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Marques déposées par monsieur TORES Martin
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Panaché du Vercors
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Panaché du Vercors
M. TORES Martin

Numéro de dépôt :
4129604
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2024
Panaché du Vercors de TORES Martin

Présentation de la marque Panaché du Vercors

Déposée le 29 octobre 2014 par monsieur TORES Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Panaché du Vercors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur TORES Martin domicilié(e) route de la Balmette - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORES Martin domicilié(e) route de la Balmette - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque Panaché du Vercors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panaché du Vercors arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

TORES Martin a également déposé les autres marques suivantes : MALTBIO , BIOCRU , , CRUKIES , COCOLIME , VERCORADE , LIMONADERIE DU VERCORS , BIOMALT , RAWCRU , WISKY


M. TORES Martin - route de la Balmette - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. TORES Martin - route de la Balmette - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.